MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales

Nom : Clément Dépreux
Forme juridique : (à compléter)
Adresse : (à compléter)
SIREN : (à compléter)
Responsable de la publication : Clément Dépreux
Hébergeur : OVH – 2, Rue Kellermann – BP 80157 59053 – ROUBAIX CEDEX 1

2. Description du service fourni

Le site de Clément Dépreux, ostéopathe animalier, a pour objet de fournir des informations concernant ses activités professionnelles. Clément Dépreux s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Clément Dépreux est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clément Dépreux.

4. Gestion des données personnelles

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

5. Limitations de responsabilité

Clément Dépreux ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Liens hypertextes et cookies

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Clément Dépreux est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de (à compléter).

8. Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : clement@depreux-osteo-animaux.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.